A travers notre outil VIGIE, vous bénéficiez de l’expertise de nos juristes dans les
trois domaines de veille suivants :
ENVIRONNEMENT
Le droit de l’environnement s’est développé de manière spectaculaire ces dernières années. Des changements législatifs majeurs comme ceux apportés par la loi d’accélération des énergies renouvelables, la loi de transition écologique, ou encore la loi climat et résilience emportent nécessairement des implications opérationnelles sur les conditions d’exploitation et activités des entreprises.
Nos juristes sont avant tout spécialisés en droit de l’environnement industriel. Nous traitons donc pour vous une multitude de textes juridiques ayant trait à de nombreux thèmes, notamment les déchets, les énergies renouvelables, les fluides frigorigènes, l’eau, le bruit, l’air, la réglementation des chaudières, de la combustion et des équipements sous pression.
Dans le cadre de cette veille, notre équipe de juristes suit de très près les nouveautés règlementaires ayant attrait à la règlementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) comme les nombreux arrêtés ministériels qui régissent les différentes rubriques ICPE.
SECURITE ET SANTE AU TRAVAIL
La sécurité et la santé dans l’entreprise est primordiale. Il n’est aujourd’hui plus possible pour un employeur de passer à côté des notions essentielles de cette réglementation.
Parce que la sécurité au travail concerne aussi bien les risques incendies, la délimitation des zones d’atmosphères explosives (ATEX), mais également l’éclairage des locaux de travail ou les mesures de prévention contre l’exposition aux rayonnements ionisants, il est nécessaire pour une entreprise de connaitre et d’appliquer les principes généraux de prévention et de mettre en place une organisation permettant de mener des actions de prévention des risques professionnels, d’information et de formation auprès de ses collaborateurs.
En adhérant à une veille réglementaire en santé et sécurité, vous avez l’assurance d’être conforme à la réglementation existante et à la certification ISO 45 001 et au MASE en ce qui concerne l’exigence d’une veille réglementaire dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Adhérer à l’outil VIGIE, c’est donc commencer à mettre en place un plan d’action de prévention des risques professionnels.
ENERGIE
Bousculé ces dernières années par différentes crises socio-économiques, le droit de l’énergie est aujourd’hui en pleine mutation et tous les acteurs sont impliqués : particuliers, entreprises, fournisseurs d’énergie…
Il devient donc essentiel pour chaque entreprise de s’intéresser à cette règlementation effervescente, et ce, quelle que soit la taille de l’entreprise. Car au-delà de la certification ISO 50 001, de nombreuses obligations s’imposent désormais : déclaration et objectifs de réduction de ses consommations énergétiques (décret tertiaire), mise en place de production d’énergie renouvelable (loi APER), ou encore réalisation d’un audit énergétique tous les 4 ans.
Permettant de suivre ces évolutions, et répondant aux exigences de la certification ISO 50 001, VIGIE décortique un grand nombre de textes juridiques répartis dans plusieurs catégories : efficacité énergétique, éclairage, transport, gaz à effet de serre, énergies renouvelables, utilités chaud et froid, etc.
En dehors de l’ISO 50 001, la veille énergie de VIGIE permet à n’importe quelle entreprise de réaliser des économies d’énergie.